Réunion 7 mai 2024

Réunion du mardi 7 mai 2024 à 19 h

Assemblée publique de consultation pour le règlement 77-101 (logement au sous-sol) (voir point 7.1) et pour le règlement 78-10 (largeur lot situé extérieur d’une courbe) (voir point 7-4) à 18 h 45

Compte-rendu du caucus du 29 avril 2024

Ordre du jour de la réunion

1. Ouverture de la séance

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Adoption des procès-verbaux

4. Période de questions (d’intérêt général)

5.1. Coordonnateur des loisirs – permanence

5.2. Congrès 2024 – autorisation

5.3. Obligations de l’organisme municipal en vertu de la Charte de la langue française – adoption de procédure et de directive

5.4. Campagne de vaccination antigrippale en milieu rural – demande de service auprès du Centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) de la Montérégie-Est

6.1. Représentants de la Ville – désignation (Pour le responsable des questions famille, Julie doit absolument avoir une réunion en mai)

6.2. Identification des îlots déstructurés en zone agricole – demande à la MRC des Maskoutains

7.1. Adoption du règlement numéro 77-101 modifiant le règlement de zonage afin d’autoriser, dans les zones comprises dans le périmètre d’urbanisation, l’aménagement d’un logement accessoire au sous-sol d’une habitation unifamiliale

7.2. Avis de motion du règlement numéro 77-102 modifiant le règlement de zonage afin d’autoriser l’usage « centre d’entraînement » dans la zone numéro 407

7.3. Premier projet de règlement numéro 77-102 modifiant le règlement de zonage afin d’autoriser l’usage « centre d’entraînement » dans la zone numéro 407

7.4. Adoption du règlement numéro 78-10 modifiant le règlement de lotissement concernant la largeur minimale d’un lot situé sur la ligne extérieure d’une courbe et le diamètre minimal d’un cercle de virage

7.5. Adoption du règlement numéro 281 concernant la tarification pour la fourniture ou l’utilisation des biens ou des services de la municipalité

8.1. Entretien de l’air climatisé des bâtiments municipaux – octroi du contrat

8.2. Reconstruction de la conduite d’amenée d’eau brute – présentation d’une demande d’aide financière au programme PRIMEAU 2023 – autorisation

8.3. Mise à niveau de la station d’épuration des eaux usées – octroi du contrat

8.4. Mise à niveau de la station d’épuration des eaux usées – surveillance des travaux – octroi du mandat

8.5. Inspection et analyse des bornes incendie – rejet des soumissions

8.6. Prolongement de la rue Sansoucy – préparation des plans et devis et de l’estimé des travaux – octroi du mandat

8.7. Prolongement de la rue Sansoucy – autoriser les signatures des ententes avec le promoteur

8.8. Contrat de déneigement et de déglaçage – ministère des Transports du Québec (MTQ) – renouvellement

8.9. Travaux rues Saint-Paul et Saint-Joseph – autoriser le paiement du décompte progressif # 3 et acceptation provisoire des travaux

9.1. Service des loisirs – employés à temps partiel – embauche

9.2. Programmations 2024 – embauche des employés contractuels

9.3. Achat d’un abreuvoir extérieur – autorisation

9.4. Achat d’abris solaires pour les jeux d’eau – autorisation avec appropriation de surplus

9.5. Achat d’une clôture pour le parc canin – autorisation avec appropriation de surplus

9.6. Projet de réglementation pour les rivières Yamaska et Noire – appui du dépôt

9.7. Construction d’un toit sur la patinoire multifonctionnelle – autorisation d’aller en appel d’offres

9.8. Semaine québécoise des familles – proclamation

9.9. Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie – proclamation

10.1. SSI – démission

11.1. Salaires et comptes présentés

12.1. Appui à la municipalité d’Upton – demande de révision de la Loi sur la fiscalité municipale pour les taxes de la Sûreté du Québec

13. Varia Aucun item

14. Document déposé : Rapport du maire sur les faits saillants des états financiers 2023

15. Les rapports de services information

15.1. Rapport du mois Service de la sécurité incendie (SSI)

15.2. Rapport du mois Service des premiers répondants (PR)

15.3. Rapport du mois Service d’urbanisme

15.4. Rapport du mois Service des loisirs

15.5. Rapport du mois Service des travaux publics

16. Rapport des comités

17. Période de questions

18. Levée de la séance

Après conseil :

Demande de fermeture de rue de Gorila, plus de précisions

M. Guertin demande d’asphalter deux terrains de l’ancien cinéparc pour répondre à une demande de la Sûreté du Québec