Caucus 27 mai 2024

Caucus du lundi 27 mai 2024 à 18 h 30

Ordre du jour

2. a) Inspection et analyse des bornes d’incendie – octroi du contrat pour 2 ou 3 ans à Simo Management inc. pour les montants suivants : 2024 – 5 294.40 $, plus taxes, 2025 – 5 559.12 $, plus taxes, 2026 – 5 837.08 $, plus taxes

2. b) Vidange des boues des étangs aérés

2. c) La députée Chantal Soucy demande au conseil si la Ville a des dossiers, enjeux ou suivis à faire avec les différents ministères

2. d) Dépôt du rapport sur la stratégie de l’eau potable

3. a) Période de questions du 7 mai – demande de repousser les lignes pointillées dans le rang du Bas-de-la-Rivière et que les balises ne soient pas installées l’une en face de l’autre

3. b) Du CPE Les P’tites Pies : demande d’agrandir le stationnement et demande d’ajout de bornes électriques

3. c) Comité CTBM – Dans le Grand rang Saint-François, le panneau sur les freins moteurs a été enlevé lors des travaux d’Énergir et n’a pas été remis en place et demande d’enlever les lignes pointillées dans ce rang

3. d) De François Véronneau (CMVÉ) – demande officielle de réservation d’une salle le 4 juillet

3. e) Événement Tournesol les 10 et 11 août – réponses aux questions du conseil

3. f) De Normand Thériault (pharmacie) – question de sécurité

4. a) Service régional d’inspection en bâtiment et en environnement – offre de service de la MRC des Maskoutains et/ou proposition poste assistant-inspecteur en bâtiment et en environnement Annabel Sauvage (exemple Roxton Pond, directeur général qui est l’équivalent d’Alain Delorme (urbaniste) et 3 inspecteurs pour une population de 4 597)    Ajout du cv de Annabel Sauvage et de l’entente de la MRC lundi

4. b) Terrain de M. Lacasse (rue Phaneuf) – courriel de Louis Grenier

4. c) Des propriétaires des rues Dubois et Locas – demande à la Ville d’acheter les rues et de revoir le montant des taxes des propriétaires de ces rues

4. d) Bâtiments délabrés du Domaine Joyeux

4. e) Projet rue Sansoucy   Ajout lundi

4. f) Solution de gestion des données géospatiales – modules GOpiscine – autoriser l’acquisition   Ajout mardi

5. a) Règlement # 77-100 (prohiber maison au-dessus garage) – Il y a plusieurs maisons qui seraient pénalisées si on l’adopte. Est-ce qu’on l’abandonne?

5. b) Règlement # 77-102 (gymnase 147, rue Saint-Pierre) – avis de motion et premier projet de règlement le 7 mai / assemblée publique de consultation le 4 juin / second projet de règlement le 4 juin / adoption du règlement le 2 juillet

5. c) Règlement # 77-103 (bâtiments sous forme de dôme) – avis de motion et projet de règlement le 4 juin / assemblée publique de consultation le 2 juillet / adoption du règlement le 2 juillet

5. d) Règlement # 80-7 (permis bâtiment accessoire sans accès à une voie publique) – avis de motion et projet de règlement le 4 juin / assemblée publique de consultation le 2 juillet / adoption du règlement le 2 juillet

5. e) Règlement 280 (entretien et salubrité des bâtiments) – On retravaille le règlement et on revient avec un règlement épuré

5. f) Règlement 283 (séances du conseil) – avis de motion et projet de règlement le 4 juin / adoption du règlement le 2 juillet  Modification en jaune lundi

5. g) Règlement 284 (abroge règ. 537 et 548 constituant un comité consultatif en environnement) – avis de motion et projet de règlement le 4 juin / adoption du règlement le 2 juillet

5. h) Règlement 273-2024 (nuisances odeurs) – avis de motion et projet de règlement le 4 juin / adoption du règlement le 2 juillet

5. i) Règlement 48-2024 (entretien d’hiver des trottoirs) – avis de motion et projet de règlement le 4 juin / adoption du règlement le 2 juillet

5. j) Application du règlement 259 sur la tarification du stationnement des remorques à la descente de bateau – comparaison des ventes de vignettes 2024 vs 2025

6. a) Poste de technicienne-comptable surnuméraire – embauche de Ginette Bergeron

6. b) Service régional de gestion des archives – embauche d’une 2e ressource, évaluation des besoins des municipalités

6. c) Numérisation de documents – offre de service de la MRC des Maskoutains pour la préparation d’un appel d’offres

6. d) Panneau numérique en collaboration avec la pharmacie

6. e) Congrès AQLM 2024 – autorisation d’inscription – 550 $, plus taxes

6. f) Départ de Pierre Blais – est-ce que les conseillers veulent signer la lettre de remerciements?

6. g) Élection partielle 2024 – rémunération du personnel électoral

6. h) AGA de la FQM – est-ce que le conseil a des propositions à soumettre à la FQM?

6. i) Subvention du PAFE – aviser la MRC de notre intérêt rapidement, si c’est le cas

6. j) Congrès de la FQM 2024 – maire et 1 élu, inscription   Ajout lundi

6. k) Campagne de sensibilisation pour la vitesse – collants sur les bacs – soumission de 360 Autowrap   Ajout lundi

6. l) Rencontre sur les rôles et responsabilités des élus et acteurs municipaux – choisir une date   Ajout lundi car pas beaucoup de réponses au Doodle

6. m) Rencontres régionales du MAMH auprès des élus et directions générales – invitation   Ajout mardi

7. a) Patinoire de dek hockey – libération de la retenue contractuelle d’un montant de 15 042.76 $, incluant les taxes et réception définitive des travaux

7. b) Dépôt d’une demande de subvention au programme PRIMA

7. c) Embauche d’une étudiante à titre de commis occasionnelle pour la bibliothèque

7. d) Restauration de la statue sur le terrain d’Habitat St-Pie et achat de fleurs – autoriser le paiement – subvention du FDR et appropriation du surplus libre (fleurs 300 $)

8. a) SSI – démission de David Richard

8. b) SSI – embauche de Vincent Lebeau

8. c) Rapport de l’an 2 schéma de couverture de risque

9. a) Comptes présentés [version caucus]

9. b) Salaires du mois [à venir pour l’assemblée du conseil]

10. a) Journée mondiale de sensibilisation à la maltraitance des personnes aînées – proclamation (15 juin 2024)

10. b) Ville de Saint-Hyacinthe – interdiction de stationnement des véhicules à remorque au centre nautique

11. a) Procès-verbal à adopter : Séance régulière du 7 mai

12. a) Rapport mensuel du Service de sécurité incendie

12. b) Rapport mensuel du Service des premiers répondants

12. c) Rapport mensuel du Service d’urbanisme incluant la liste des permis émis

12. d) Rapport mensuel du Service des loisirs

12. e) Rapport mensuel du Service des travaux publics   Ajout lundi