Réunion 2 juillet 2024

Réunion du mardi 2 juillet 2024 à 18 h 45

Assemblée publique de consultation pour les règlements 80-7 (permis, relié au dôme) (voir point 7.2) et 77-103 (dôme) (voir point 7.3) à 18 h 45

Compte-rendu du caucus du 25 juin 2024

Ordre du jour de la réunion

1. Ouverture de la séance

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Adoption du procès-verbal

4. Période de questions (d’intérêt général)

5.1. Journalier/opérateur – permanence

5.2. Achat de matériel – transfert budgétaire et appropriation de surplus

5.3. Écran numérique – contrat de service – acceptation et autorisation de signature – autoriser le dépôt avec appropriation de surplus

6.1. Demande de dérogation mineure pour le 176, rue Couture

6.2. Demande de dérogation mineure pour le 643, Petit rang Saint-François

6.3. Demande de dérogation mineure pour le lot 6 600 265, rue Sansoucy

6.4. Demande de dérogation mineure pour le 1579, rang de la Rivière Sud

6.5. Projet de construction sous PAE – prolongement rue Sansoucy

7.1. Adoption du règlement numéro 77-102 modifiant le règlement de zonage afin d’autoriser l’usage « centre d’entraînement » dans la zone numéro 407

7.2. Adoption du règlement numéro 80-7 modifiant le règlement des permis et certificats

7.3. Adoption du règlement numéro 77-103 modifiant le règlement de zonage afin d’autoriser les bâtiments sous forme de dôme dans la zone numéro 210

7.4. Adoption du règlement numéro 284 abrogeant le règlement 537 de l’ancien village constituant un comité consultatif en environnement et son amendement portant le numéro 548

7.5. Adoption du règlement numéro 285 abrogeant le règlement 48 concernant l’entretien d’hiver des rues et trottoirs sur le territoire de la municipalité et dont elle en est propriétaire

7.6. Avis de motion du règlement numéro 77-104 modifiant le règlement de zonage afin d’autoriser les enseignes numériques installées à l’initiative de la municipalité

7.7. Projet de règlement numéro 77-104 modifiant le règlement de zonage afin d’autoriser les enseignes numériques installées à l’initiative de la municipalité

7.8. Application du règlement numéro 276 sur la sécurité et la prévention des incendies – désignation

7.9. Application du règlement numéro 283 relatif aux règles de régie interne des séances du conseil municipal – désignation

8.1. Entretien de cours d’eau – Entente intermunicipale avec la MRC des Maskoutains – acceptation et autorisation de signature

8.2. Programme d’aide financière à la mise aux normes de barrages municipaux (PAFMAN) – volet 1 – autoriser le dépôt et la signature

8.3. Demande au ministère des Transports du Québec (MTQ) – intersection route 235 et rang Double – ajout d’un clignotant

8.4. Achat regroupé – mandat à l’UMQ (Union des municipalités du Québec) pour l’achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – appel d’offres # CHI-20252027 – chlore liquide

9.1. Fête nationale – remerciements

10.1. SSI – démission

11.1. Salaires et comptes présentés

12. Demandes adressées au conseil Aucun item

13. Varia Aucun item

14. Document déposé : Procès-verbal du comité consultatif d’urbanisme du 19 juin 2024

15. Les rapports de services information

15.1. Rapport du mois Service de la sécurité incendie (SSI)

15.2. Rapport du mois Service des premiers répondants (PR)

15.3. Rapport du mois Service d’urbanisme

15.4. Rapport du mois Service des loisirs

15.5. Rapport du mois Service des travaux publics

16. Rapport des comités

17. Période de questions

18. Levée de la séance

Après conseil :

Chien dangereux (rapport du vétérinaire et lettre avis d’intention)

Domaine Joyeux