Réunion 3 septembre 2024

Réunion du mardi 3 septembre 2024 à 18 h 45

Assemblée publique de consultation à 18 h 45

• règlement numéro 77-105 modifiant le règlement de zonage concernant les dispositions applicables lors du remplacement d’une construction dérogatoire
• règlement numéro 280 sur la salubrité, l’entretien et l’occupation des bâtiments

Compte-rendu du caucus du 26 août 2024

Ordre du jour de la réunion

1. Ouverture de la séance

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Adoption des procès-verbaux

4. Période de questions (d’intérêt général)

5.1. Organigramme de la Ville – mise à jour – adoption

6.1. Demande de dérogation mineure pour le 295, boulevard Daniel-Johnson

6.2. Demande de permis de construction résidentielle – PIIA – 228-232, rue Notre-Dame

6.3. Demande de permis de construction résidentielle – PIIA – 301-313, rue Notre-Dame

6.4. Demande au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs – mandat d’un BAPE générique sur la filière éolienne

7.1. Adoption du règlement numéro 77-105 modifiant le règlement de zonage concernant les dispositions applicables lors du remplacement d’une construction dérogatoire

7.2. Adoption du règlement numéro 280 sur la salubrité, l’entretien et l’occupation des bâtiments

7.3. Avis de motion du règlement numéro 77-106 modifiant le règlement de zonage concernant l’agrandissement de la zone 201-P et le calcul de la marge de recul avant dans les zones patrimoniales (en arrière de l’ancienne crèmerie sur la rue Notre-Dame)

7.4. Premier projet de règlement numéro 77-106 modifiant le règlement de zonage concernant l’agrandissement de la zone 201-P et le calcul de la marge de recul avant dans les zones patrimoniales (en arrière de l’ancienne crèmerie sur la rue Notre-Dame)

7.5. Avis de motion du règlement numéro 77-107 modifiant le règlement de zonage afin d’autoriser les projets intégrés dans la zone 202 (en bordure nord de la rue Notre-Dame entre les rues Papineau et Saint-Pierre)

7.6. Premier projet de règlement numéro 77-107 modifiant le règlement de zonage afin d’autoriser les projets intégrés dans la zone 202 (en bordure nord de la rue Notre-Dame entre les rues Papineau et Saint-Pierre)

8.1. Vidange des étangs aérés – autoriser le paiement de la facture avec appropriation de surplus

8.2. Travaux de pavage 2024 – autoriser l’appel d’offres

9.1. Conception et construction d’un toit sur la patinoire multifonctionnelle – octroi du contrat

9.2. Journée nationale des aînés – proclamation

9.3. MADA – demande d’aide financière – soutien à la mise en oeuvre des plans d’action

10. Aucun item

11.1. Salaires et comptes présentés

12. Aucun item

13. Varia Aucun item

14. Document déposé : Aucun

15. Les rapports de services information

15.1. Rapport du mois Service de sécurité incendie (SSI)

15.2. Rapport du mois Service des premiers répondants (PR)

15.3. Rapport du mois Service d’urbanisme

15.4. Rapport du mois Service des loisirs

15.5. Rapport du mois Service des travaux publics

16. Rapport des comités (incluant le rapport de Geneviève de la RIAM)

17. Période de questions

18. Levée de la séance

Après conseil :

Communiqué concernant les réseaux sociaux

Politique de prévention et de prise en charge des situations de harcèlement, de violence et d’incivilité au travail

Prévoir une rencontre pour définir la Commission sur le développement durable (anciennement comité de développement durable)

Demande de dédommagement – suivi

Le règlement pour le SU2 est adopté. Voir quelles seront les prochaines étapes et les usages permis.

Parc à chiens