Caucus (huis clos) 8 janvier 2025

Mercredi 8 janvier 2025 à 18h

Ordre du jour

POUR DISCUSSION ET PRISE DE DÉCISION

1- Club de motoneige du Centre de la Montérégie inc. – relocalisation – demande de circulation sur le rang de la Rivière Nord, sur 200 mètres (même place que le Club 3 & 4 roues comté Johnson inc., autorisation donnée en décembre 2022)

2- Lettre de Christian Laperle – proposition de vente de terrain à la Ville – rue Charron

3- Avenue Saint-François – demande de M. Mathieu Pitre que la Ville paie pour la partie asphaltage et bordure de rue (réévaluer la situation)

4- Demande de Nathan Bates de réglementer les vtt sur le territoire

5- Améliorer le déploiement de la couverture cellulaire

6- Camp de jour – enjeux

7- Au décès de Monsieur Guy Lacasse, nommer le parc industriel à son nom

8- Demande de dérogation mineure – 43A-47, avenue Roy

9- Règlement 277 (emprunt Bas-de-la-Rivière, phase II) – avis de motion et projet de règlement le 14 janvier / adoption du règlement le 4 février / tenue de registre le 24 février / approbation MAMH / résolution emprunt temporaire

10- Rémunération 2025 – majoration

11- Demandes de la garde interne (présence de Sylvain Daigneault)

12- Politique de location – modification

13- Demande de location d’un citoyen pour une activité lucrative

14- PR – installation de rangement sécuritaire dans le 915 de 8 000 $, plus taxes (prévu au budget 2024)

15- Conseil sans papier ID Concerto – autoriser la signature du contrat

16- Programme Écocamionnage pour le Lightning – pas de subvention de 10 000 $

17- Achat d’un camion Ford F-150 2024 blanc, appropriation de surplus aqueduc 57 033.19 $ taxes incluses

INFORMATIONS AU CONSEIL OU DÉPÔTS

18- Règlement 77-109 (usage « dépôt de produits pétroliers ») – avis de motion et premier projet de règlement le 3 décembre / assemblée publique de consultation le 14 janvier / second projet de règlement le 14 janvier / adoption du règlement le 4 février

19- Règlement de taxation # 212-2025 – avis de motion et projet de règlement le 9 décembre / adoption du règlement le 14 janvier 2025

20- Règlement 286 (constitution du CCU) – avis de motion et projet de règlement le 3 décembre / adoption du règlement le 14 janvier

21- Aide financière des organismes – adopter une résolution conformément au Budget 2025 adopté

22- Assurance générale – renouvellement 2025

23- Renouvellement des adhésions pour 2025

24- Convention collective 2025-2029 – autoriser la signature

25- Résolution pour autoriser la signature de l’entente de travaux d’entretien estival avec le MTQ

26- Comptes présentés (à venir pour le 14 janvier)

Liste des salaires de décembre 2024

27- Affectation des soldes disponibles des règlements d’emprunt fermés – Règlements 233, 234, 237, 247, 248 et 257

28- Appropriation des différents surplus affectés du budget 2025

29- Carrières & sablières – appropriation des redevances

30- Office d’habitation des Maskoutains et d’Acton – adoption du budget révisé 2024 (de 4 173 $ à 4 235 $) – quatrième révision à approuver (page 38 sur 47)

31- Office d’habitation des Maskoutains et d’Acton – adoption du budget 2025 – contribution de la Ville _______ $ (en attente des documents)

32- Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 1 883 100 $ qui sera réalisé le 23 janvier 2025

33- Toit patinoire extérieure – autoriser le paiement du décompte progressif # 4

34- Procès-verbaux à adopter – séance régulière du 3 décembre et séances spéciales du 9 décembre

35- Dépôt du procès-verbal du CCU du 9 décembre 2024

36- Les rapports de services – dépôt

Service de sécurité incendie

Service des premiers répondants

Service d’urbanisme

Service des loisirs

Service des travaux publics