Caucus 17/24 février 2025

Caucus du lundi 17 février 2025 à 18h (continuation du caucus le lundi 24 février 2025 à 18h)

Ordre du jour (incluant le compte-rendu du 17 février)

POUR DISCUSSION ET PRISE DE DÉCISION

1- Remplacement de Robert Choquette – discussion

2- Avenue Saint-François – demande de M. Mathieu Pitre que la Ville paie pour la partie asphaltage et bordure de rue (il a refait une demande)

*Pièce jointe avec nouveaux documents incluant le calcul de Robert Choquette

3- Discussion sur une nouvelle approche à adopter en cas de questionnements portant sur un service spécifique lors des caucus

4- Pollution des rivières par les PFAS – les analyses d’eau ne comprennent pas les PFAS

5- Règlements 77-110, 76-6, 231-1, 552-9 (SU3) – avis de motion et projet de règlement le 4 mars / assemblée publique de consultation le 1^er avril / adoption du règlement le 1^er avril (Présence d’Alain Delorme en TEAMS au caucus du 17 février)

*Pièce jointe avec nouveaux documents

7- Commission sur le développement durable – candidature

8- Domaine Joyeux – Assurance responsabilité au montant de 1 145.03 $ – demande à la Ville d’avancer les fonds jusqu’à la vente des terrains

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9- Demande de dos d’âne sur le rang de la Presqu’Ile

10- Demande d’interdiction de stationnement sur la rue Bistodeau

11- Demande de modification au projet de loi 86 – Loi visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité – ce projet de loi interdit les logements en zone agricole, entre autres

12- Dénonciation au gouvernement du Québec en lien avec l’absence d’ajustement financier de certains programmes destinés aux municipalités en raison de la situation économique actuelle

13- Demande de modification de l’article 226.2 du Code de sécurité routière pour ajouter la notion de premier répondant

14- Demande d’intervention – appui à la municipalité de Saint-Barnabé-Sud

15- Demande d’appuyer la Déclaration commune en faveur des personnes en situation d’itinérance, d’exclusion sociale et de pauvreté, initiée par le Réseau SOLIDARITÉ Itinérance du Québec

16- Terrain de Christian Laperle sur la rue Charron – proposition de vente de terrain à la Ville – suivi du dossier

17- Dérogation mineure – 97, rue Bonin

18- Dérogation mineure – 84, rue Ernest-Despars

19- Remplacement des tuiles de dek hockey – soumission d’Omnitech sports au montant de 19 293.60 $, plus taxes, dont 18 000 $ provient d’une subvention de la députée provinciale, Chantal Soucy

20- Demande d’une citoyenne pour la gratuité du terrain de balle

21- Demande d’aide financière au FDR pour le projet « Ajout d’une clôture pour les bandes de la patinoire multifonctionnelle »

22- Demande au Programme d’aide aux immobilisations du ministère de la Culture et des communications pour le projet « Accessibilité à la bibliothèque municipale de Saint-Pie »

23- Congé du 1^er juillet 2025 (mardi) – résultat du sondage auprès des employés : congé lundi 30 juin = 7 voix, congé mardi 1^er juillet = 2 voix, et 2 voix pour n’importe quelle journée

24- Transfert de MRC – la MRC de Rouville ne veut plus de la Ville de Saint-Pie

25- Offre de service de LCL Environnement pour la quantification des réductions de GES tel que demandée par le Plan Climat au montant de 5 100 $, plus taxes

26- Bas-de-la-Rivière, phase II – mandat pour la surveillance des travaux

27- Travaux rues Saint-Joseph et Saint-Paul – décompte progressif # 5 et acceptation définitive pour 2023 et acceptation provisoire pour 2024 au montant de 24 579.55 $, incluant les taxes pour la partie Ville et un montant de 16 913.94 $, incluant les taxes pour la partie Promoteur

28- Parc informatique – achat d’ordinateurs

29- Dérogation mineure – 43A-47, avenue Roy

INFORMATIONS AU CONSEIL OU DÉPÔTS

30- Dépôt du rapport de la greffière sur la gestion contractuelle – règlement 232-2018

31- Dépôt du procès-verbal du CCU du 19 février 2025

32- Avril, mois de la Jonquille – proclamation

33- Inscription de Sophie à des formations

34- Comptes présentés [version caucus]