Caucus (huis-clos) 25 novembre 2024
Lundi 25 novembre 2024 à 18 h
Ordre du jour
POUR DISCUSSION ET PRISE DE DÉCISION
1- Aqueduc – analyses d’eau pour 2025 – proposition tarifaire de Eurofins EnvironneX pour les années 2025, 2026 et 2027 par prix unitaire / 2025 : 12 780.30 $, plus taxes (pour 2026 et 2027, augmentation selon IPC + 2%) (2024 : 13 391 $, plus taxes)
2- Avenue Saint-François – demande de M. Mathieu Pitre que la Ville paie pour la partie asphaltage et bordure de rue
3- Achat conjoint de bacs roulants – 40 bacs noirs
4- Demande de dérogation mineure – 432, rang du Bas-de-la-Rivière
5- Demande de dérogation mineure – 438, rang du Bas-de-la-Rivière
6- Demande de dérogation mineure – 201, rue Bousquet
7- Demande de nettoyage de cours d’eau – Branche 1 du cours d’eau Piché
8- Demande de nettoyage de cours d’eau – Des Grandes Allongées
9- Demande de nettoyage de cours d’eau – Décharge des 21
10- Demande de nettoyage de cours d’eau – Décharge des 12
11- Demande de nettoyage de cours d’eau – Décharge du Grand rang Saint-François Côté Nord
12- Demande de démolition – 1111, rang Saint-Ours
13- Demande de démolition – 290, Petit rang Saint-François
14- CCU – renouvellement mandat Mathieu Pitre
15- Règlement 77-109 (usage « dépôt de produits pétroliers ») – avis de motion et premier projet de règlement le 3 décembre / assemblée publique de consultation le 14 janvier / second projet de règlement le 14 janvier / adoption du règlement le 4 février
16- Règlement 286 (constitution du CCU) – avis de motion et projet de règlement le 3 décembre / adoption du règlement le 14 janvier (nous faisons une refonte du règlement pour ajouter l’obligation de formation des membres du CCU et, en même temps, faire une mise à jour)
17- Terrain d’Hugo Lacasse – il voudrait une lettre disant que la Ville est intéressée à acheter une partie de son terrain
18- Brigadière – démission de Mireille Dubois (poste de 1 heure le matin) – remplacée par Danielle Bouchard, qui est déjà surnuméraire
19- Vent d’élus – demande d’appui pour un BAPE générique sur la filière éolienne
20- De la municipalité de Sainte-Hélène – résolution d’appui pour une demande de révision des lignes directrices pour la valorisation des sols contaminés du MELCCFP
21- Fabrique St-Pie – invitation et demande de commandite pour le concert bénéfice du 30 novembre
22- De Luc Darsigny – demande pour un événement à but lucratif
23- FQM (Fédération québécoise des municipalités) – appui à la FQM concernant la facturation de la SQ
24- Offre de service de FBL pour les missions d’audit dans le cadre du programme de la TECQ 2019-2024
25- FQM (Fédération québécoise des municipalités) – renouvellement 2025 – 7 248.37 $, incluant les taxes (2024 – 7 106.24$, taxes incluses)
26- Déclaration des élus – informations relatives aux apparentés
27- Dépôt du registre public des dons, marques d’hospitalité et autres avantages – avez-vous quelque chose à déclarer?
28- Jean Pinard – absences
29- Journal municipal – octroi du contrat 2025 de gré à gré – Offre de service de Technopub – 2 700 copies, 16 pages = 0.92 $ la copie, total 2 476 $, plus taxes par mois, 2 700 copies, 20 pages = 1.06 $ la copie, total 2 862 $, plus taxes par mois / 2 000 copies, 16 pages = 1.13 $ la copie, total 2 258 $, plus taxes par mois, 2 000 copies, 20 pages = 1.34 $ la copie, total 2 684 $, plus taxes par mois / 1 500 copies, 16 pages = 1.40 $ la copie, total 2 105 $, plus taxes par mois, 1 500 copies, 20 pages = 1.67 $ la copie, total 2 502 $, plus taxes par mois (2024 : 20 pages 1 998 $ par mois + 700 $ conception graphique, 24 pages 2 385 $ par mois + 840 $ conception graphique) – (2023 : 20 pages 2 350 $ par mois – avec économies de publicités 1 860.42 $ par mois, 0.74$/unité)
30- Embauche des professeurs pour la programmation de cours 2025 – résolution
31- Autorisation pour réservation de fournisseurs festivités du 23 août 2025 – résolution
32- Approbation Politique familiale 2025-2029 – résolution au plus tard le 9 décembre
33- Calendrier des séances du conseil pour 2025 – mardi 1er juillet, est-ce qu’on garde le 1er juillet ou on repousse au lendemain?
34- SSI – renouvellement du logiciel Première Ligne – anciennement de PG Solutions, maintenant de ICO Technologies – 3 861.35 $, plus taxes
35- Travaux rang du Bas-de-la-Rivière, phase I – décompte progressif # 9 et acceptation définitive au montant de 466 783.86 $, plus taxes (Ajout lundi)
36- Mise à niveau de la station d’épuration – décompte progressif # 2 au montant de 430 189.24 $ incluant les taxes (Ajout lundi)
37- Demande d’autorisation à la CPTAQ pour les lots 2 971 265 et 3 240 179 du rang de la Rivière Sud (Ajout lundi)
INFORMATIONS AU CONSEIL OU DÉPÔTS
38- PAVL – 2 résolutions PPA-CE et ERL – reddition de comptes – confirmation des travaux
39- Signature des cartes de Noël
40- Règlement # 77-108 (logement accessoire en zone agricole desservi par aqueduc municipal) – avis de motion et projet de règlement le 5 novembre / assemblée publique de consultation le 3 décembre / adoption du règlement le 3 décembre
41- Règlement 220-2024 (limites de vitesse près descente de bateau) – avis de motion et projet de règlement le 5 novembre / adoption du règlement le 3 décembre
42- Règlement 232-2024 (gestion contractuelle) – avis de motion et projet de règlement le 5 novembre / adoption du règlement le 3 décembre
43- Règlement 287 (droit de mutation 500 000 $ et plus = 2% + droit supplétif) À VENIR pour le 3 décembre
44- Convention collective 2025-2029 – autoriser la signature (version finale de la convention à venir)
45- Causons éoliennes – la MRC des Maskoutains convie la population à une démarche participative le 2 décembre, à partir de 17h30 à Sainte-Marie-Madeleine
46- Motion pour la liberté intellectuelle dans les bibliothèques publiques
47- Comptes présentés [version caucus]
48- Procès-verbaux à adopter – séance régulière du 5 novembre et séance spéciale 25 novembre
49- Dépôt du procès-verbal du CCU du 13 novembre 2024
50- Les rapports de services – dépôt
Service de sécurité incendie
Service des premiers répondants
Service d’urbanisme incluant la liste des permis émis
Service des loisirs
Service des travaux publics
51- Achat remorque voirie