Réunion 5 mars 2024

Réunion du mardi 5 mars 2024 à 19 h

Arrivée à 18 h 45 pour discussion sur le contrat de travail de Robert Choquette (utilisation du véhicule de la Ville)

Compte-rendu du caucus du 26 février 2024

Ordre du jour de la réunion

1. Ouverture de la séance

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Adoption des procès-verbaux

4. Période de questions (d’intérêt général)

5.1. Assistant-trésorier – permanence

5.2. Défaut d’assister aux séances du conseil

5.3. Office d’Habitation des Maskoutains et d’Acton – contribution 2021

5.4. Formations – autorisation d’inscription

6.1. Demande de dérogation mineure pour le 70, avenue Jacques-Cartier

6.2. Demande de dérogation mineure pour le lot 6 371 432, rue Charron

6.3. Résolution appuyant la demande d’autorisation auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) concernant la diminution de l’effet de dénivellation et correction de la pente d’une superficie de plus ou moins 2 hectares du lot 2 971 241 du rang de la Rivière Sud du cadastre du Québec

6.4. Avis de motion du règlement numéro 268-2024 modifiant le règlement 268 sur la démolition d’immeubles

6.5. Projet de règlement numéro 268-2024 modifiant le règlement 268 sur la démolition d’immeubles

7. Aucun item

8.1. Mise à niveau de la station d’épuration des eaux usées – honoraires professionnels – octroi du mandat

8.2. Vidange des étangs aérés – rejet des soumissions

8.3. Convention adoptée par la résolution numéro 25-03-2006 concernant l’utilisation du véhicule de la municipalité – abrogation

8.4. Mesure d’accumulation de boues dans les étangs aérés – octroi du contrat

8.5. Travaux publics – achat d’équipement – autorisation et affectation du fonds de roulement

8.6. Modification du contrat de travail du directeur du Service des travaux publics  (on lui ajoute 2,5 heures payées par semaine pour compenser l’imposition de l’utilisation du véhicule)

8.7. Rue des Hérons – cession de rue – honoraires professionnels – octroi du mandat

9.1. Demande d’aide financière dans le cadre de l’appel de projets – Fonds de développement rural – Zones ombragées pour les familles – signature – autorisation

9.2. Ligues sportives – entériner la proposition d’échelle salariale 2024 pour le responsable des ligues sportives et les arbitres

9.3. Service des loisirs – employés à temps partiel – embauche

9.4. Avril, mois de la Jonquille – proclamation

10.1. SSI – démissions

10.2. SSI – formation opérateur autopompe – autorisation d’inscription

11.1. Salaires et comptes présentés

12.1. Programme RECIM – appui à la municipalité de Yamaska

12.2. Rallye 2024 – fermeture de la route Gariépy – demande d’autorisation

12.3. Hôpital de Rivière-Rouge – opposition à la fermeture de l’urgence entre 20 h et 8 h – appui à la Ville de Rivière-Rouge

13. Varia Aucun item

14. Documents déposés : Rapport annuel de la greffière sur la gestion contractuelle pour 2023, SSI – Rapports annuels de performance pour l’année 2023, soit le rapport de performance des incidents, le rapport de performance en prévention et le rapport de performance RCCI (Recherche des causes et circonstances d’un incendie), Procès-verbal du Comité consultatif d’urbanisme (CCU) du 22 février 2024

15. Les rapports de services information

15.1. Rapport du mois Service de la sécurité incendie (SSI)

15.2. Rapport du mois Service des premiers répondants (PR)

15.3. Rapport du mois Service d’urbanisme

15.4. Rapport du mois Service des loisirs

15.5. Rapport du mois Service des travaux publics

16. Rapport des comités

17. Période de questions

18. Levée de la séance

Correspondance

Après conseil :

Inventaire des GES – suivi des actions

Choisir les lieux exacts où les autocollants sur les bacs seront installés

Sondage sur les habitudes de vie des saint-piennes et saint-piens