Réunion 6 août 2024

Réunion du conseil du lundi 6 août 2024 à 19 h

Assemblée publique de consultation pour le règlement 77-104 (enseignes numériques) (voir point 7.1) à 18 h 45

Compte-rendu du caucus du 29 juillet 2024

Ordre du jour de la réunion

1. Ouverture de la séance

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Adoption des procès-verbaux

4. Période de questions (d’intérêt général)

5.1. Cybersécurité – renouvellement

6.1. Demande de dérogation mineure pour le 176, rue Couture

6.2. Demande de représentations au gouvernement provincial – modification du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments

7.1. Adoption du règlement numéro 77-104 modifiant le règlement de zonage afin d’autoriser les enseignes numériques installées à l’initiative de la municipalité

7.2. Avis de motion du règlement numéro 77-105 modifiant le règlement de zonage concernant les dispositions applicables lors du remplacement d’une construction dérogatoire

7.3. Projet de règlement numéro 77-105 modifiant le règlement de zonage concernant les dispositions applicables lors du remplacement d’une construction dérogatoire

7.4. Avis de motion du règlement numéro 280 sur la salubrité, l’entretien et l’occupation des bâtiments

7.5. Projet de règlement numéro 280 sur la salubrité, l’entretien et l’occupation des bâtiments

8.1. Vidange des étangs aérés – assistance technique – bonification du mandat

8.2. Travaux rue Sansoucy – surveillance des travaux – octroi du mandat

8.3. Travaux rue Sansoucy – contrôle qualitatif des matériaux – octroi du mandat

8.4. Confirmation au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les Changements Climatiques, de la Faune et des Parcs concernant le projet de prolongement du réseau de distribution d’eau potable de la rue Sansoucy – déclaration de conformité – autorisation

8.5. Confirmation au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les Changements Climatiques, de la Faune et des Parcs concernant le projet de construction d’un système de gestion des eaux pluviales par le prolongement de la rue Sansoucy – autorisation ministérielle – autorisation

9.1. Service des loisirs – employés à temps partiel – embauche

9.2. Fête nationale 2025 – confirmation de la date de la tenue de l’événement et autorisation de réservation des fournisseurs

9.3. Centre de la Famille Saint-Pie – accès en cas d’évacuation – autorisation

9.4. Demande d’aide financière dans le cadre de l’appel de projets – Programme d’aide financière en environnement de la MRC des Maskoutains (PAFE) – amélioration de la bande forestière le long de la rue Saint-Pierre – signature – autorisation

10.1. SSI – démission

11.1. Salaires et comptes présentés

11.2. Achat de matériel – transfert budgétaire

12.1. Appui à la municipalité du Canton de Saint-Camille – demande de révision de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités

13. Varia Aucun item

14. Document déposé : Procès-verbal du comité consultatif d’urbanisme du 17 juillet 2024

15. Les rapports de services information

15.1. Rapport du mois Service de la sécurité incendie (SSI)

15.2. Rapport du mois Service des premiers répondants (PR)

15.3. Rapport du mois Service d’urbanisme

15.4. Rapport du mois Service des loisirs

15.5. Rapport du mois Service des travaux publics

16. Rapport des comités

17. Période de questions

18. Levée de la séance