CAUCUS 25 JUIN 2024

Caucus du mardi 25 juin 2024 à 18 h 30

Ordre du jour

POUR DISCUSSION ET PRISE DE DÉCISION

1- Demande de Dany Forand – intersection avenue Roy/rue Notre-Dame, visibilité à cause de l’achalandage Entraide-FADOQ et le Centre dentaire Viva

2- Demandes à la Ville de Nathalie Racine – organisation d’une fête familiale

3- Entente intermunicipale avec la MRC – entretien de cours d’eau – acceptation et autorisation de signature

4- Demande de dérogation mineure pour le 176, rue Couture

5- Demande de dérogation mineure pour le 643, Petit rang Saint-François

6- Demande de dérogation mineure pour le lot 6 600 265, rue Sansoucy

7- Demande de dérogation mineure pour le 1579, rang de la Rivière Sud

8- Projet rue Sansoucy – acceptation du PAE – recommandation du CCU

9- Règlement 280 (entretien et salubrité des bâtiments) – avis de motion et projet de règlement le 2 juillet / assemblée publique de consultation le 6 août / adoption du règlement le 6 août

10- Services d’enquête et de véhicule de surveillance – offre de service de la compagnie Sirco

11- La crise du logement pour les personnes handicapées

12- Parc à chiens

13- Chiens dangereux – 2 cas de morsure, un sur une femme, l’autre sur un chien

14- Association du Domaine Joyeux – demandes   (Ajout mardi)

– La Ville veut-elle reprendre les parcs?

– La Ville veut-elle avancer l’argent pour remettre l’Association sur pied?

– Arrérage de taxes, 3 ans et le reste on oublie?

– La Ville peut-elle remettre l’estimé des coûts à jour?

– La Ville peut-elle changer le règlement pour avoir des terrains plus petits? (actuellement minimum de 3 000 mètres carrés)

– La Ville veut-elle aider à faire le ménage (démolir) dans les parcs et avancer l’argent?

15- Demande de Pascale – BAPE générique sur les filières éoliennes   (Ajout mardi)

16- De Sainte-Marie-Madeleine – demande d’appui – Normes du travail – embauche d’étudiants pour activités de loisirs – demande de modification de la loi   (Ajout mardi)

17- Demande d’un citoyen (Keven Bernier-Côté, 2080, rang de la Rivière Sud) de rallonger la permission de vivre dans son garage pour un an   (Ajout mardi)

DOSSIERS EN COURS

18- Règlement # 77-102 (gymnase 147, rue Saint-Pierre) – avis de motion et premier projet de règlement le 7 mai / assemblée publique de consultation le 4 juin / second projet de règlement le 4 juin / adoption du règlement le 2 juillet

19- Règlement # 77-103 (bâtiments sous forme de dôme) – avis de motion et projet de règlement le 4 juin / assemblée publique de consultation le 2 juillet / adoption du règlement le 2 juillet

20- Règlement # 80-7 (permis bâtiment accessoire sans accès à une voie publique) – avis de motion et projet de règlement le 4 juin / assemblée publique de consultation le 2 juillet / adoption du règlement le 2 juillet

21- Règlement 284 (abroge règ. 537 et 548 constituant un comité consultatif en environnement) – avis de motion et projet de règlement le 4 juin / adoption du règlement le 2 juillet

22- Règlement 285 (abroge règlement 48 sur l’entretien d’hiver des rues et trottoirs) – avis de motion et projet de règlement le 4 juin / adoption du règlement le 2 juillet

23- Panneau numérique en collaboration avec la pharmacie – autoriser la signature du contrat de service

INFORMATIONS AU CONSEIL OU DÉPÔTS

24- Volet 1 du Programme d’aide financière à la mise aux normes de barrages municipaux (PAFMAN) – autoriser le dépôt de la demande d’aide financière et la signature

25- Achat d’un ordinateur portable – transfert budgétaire et appropriation de surplus

26- Fête nationale – résolution pour remerciements

27- Permanence de Francis Jodoin – journalier opérateur

28- SSI – démission de David Richard

29- Application du règlement 276 sur la sécurité et la prévention des incendies – désigner Sophie (elle est déjà désignée pour l’application de la Section IV du Chapitre IV sur la numérotation civique)

30- Application du règlement 283 relatif aux règles de régie interne des séances du conseil municipal – désigner Annick

31- Calendrier élection partielle

32- Intersection route 235 et rang Double – courbe dangereuse

33- Comptes présentés [version caucus]

34- Procès-verbal à adopter – séance régulière du 4 juin 2024

35- Dépôt du procès-verbal du CCU du 19 juin 2024

36- Les rapports de services – dépôt :

Service de sécurité incendie

Service des premiers répondants

Service d’urbanisme incluant la liste des permis émis

Service des loisirs

Service des travaux publics