Réunion 4 juin 2024

Réunion du conseil du mardi 4 juin 2024 à 18h45

Assemblée publique de consultation pour le règlement 77-102 (centre d’entraînement) (voir point 7.2) à 18 h 45

Compte-rendu du caucus du 27 mai 2024

Ordre du jour de la réunion

1. Ouverture de la séance

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Adoption des procès-verbaux

4. Période de questions (d’intérêt général)

5.1. Technicien-comptable surnuméraire – embauche

5.2. Poste d’assistant-inspecteur en bâtiment et en environnement – création et embauche

5.3. Congrès 2024 de l’AQLM – autoriser l’inscription

5.4. Congrès de la FQM – autoriser l’inscription des élus

5.5. Entente pour le service régional de gestion des archives – intention d’engager une deuxième ressource – autorisation

5.6. Appel d’offres – numérisation de documents – MRC des Maskoutains – autorisation

5.7. Élection partielle 2024 – rémunération du personnel électoral

5.8. Achat de matériel – autorisation

6.1. PAE – projet de prolongement de la rue Sansoucy   ITEM RETIRÉ

6.2. Solution de gestion des données géospatiales – modules GOpiscine – autoriser l’acquisition avec appropriation de surplus

7.1. Règlement numéro 77-100 modifiant le règlement de zonage concernant la hauteur et la superficie d’un bâtiment annexé ou intégré à une habitation – arrêt des procédures

7.2. Second projet de règlement numéro 77-102 modifiant le règlement de zonage afin d’autoriser l’usage « centre d’entraînement » dans la zone numéro 407

7.3. Avis de motion du règlement numéro 77-103 modifiant le règlement de zonage afin d’autoriser les bâtiments sous forme de dôme dans la zone numéro 210

7.4. Projet de règlement numéro 77-103 modifiant le règlement de zonage afin d’autoriser les bâtiments sous forme de dôme dans la zone numéro 210

7.5. Avis de motion du règlement numéro 80-7 modifiant le règlement des permis et certificats

7.6. Projet de règlement numéro 80-7 modifiant le règlement des permis et certificats

7.7. Adoption du règlement numéro 283 relatif aux règles de régie interne des séances du conseil municipal

7.8. Avis de motion et projet de règlement numéro 284 abrogeant le règlement 537 de l’ancien village constituant un comité consultatif en environnement et son amendement portant le numéro 548

7.9. Avis de motion et projet de règlement numéro 285 abrogeant le règlement 48 concernant l’entretien d’hiver des rues et trottoirs sur le territoire de la municipalité et dont elle en est propriétaire

8.1. Inspection et analyse des bornes incendie – octroi du contrat pour trois (3) ans

8.2. Vidange des boues des étangs aérés – octroi du contrat

9.1. Service des loisirs – embauche d’une étudiante pour la bibliothèque

9.2. Construction d’une surface de dek hockey – autoriser le paiement du décompte progressif # 3 et réception définitive des travaux

9.3. Demande de subvention au programme PRIMA – autoriser le dépôt

9.4. Aménagement d’une aire de repos sur le terrain d’Habitat St-Pie – autoriser le paiement des factures avec appropriation de surplus

9.5. Journée mondiale de sensibilisation à la maltraitance des personnes aînées – proclamation

10.1. SSI – démission   ITEM RETIRÉ

10.2. SSI – embauche

11.1. Salaires et comptes présentés

13. Varia Aucun item

14. Documents déposés : Rapport sur la stratégie de l’eau potable et Rapport d’activités de l’an 2 relatif au Schéma de couverture de risques

15. Les rapports de services information

15.1. Rapport du mois Service de la sécurité incendie (SSI)

15.2. Rapport du mois Service des premiers répondants (PR)

15.3. Rapport du mois Service d’urbanisme

15.4. Rapport du mois Service des loisirs

15.5. Rapport du mois Service des travaux publics

16. Rapport des comités

17. Période de questions

18. Levée de la séance

Après conseil :

Rencontre avec les propriétaires du Domaine Joyeux