MERCREDI 8 AVRIL AM | FERMETURE DE LA RUE NOTRE-DAME

Fermer

Des travaux auront lieu sur la rue Notre-Dame entre l’avenue Jacques-Cartier et la rue Papineau, dès mercredi matin.

Ceux-ci engendreront une fermeture complète de la rue pour une durée de 1 à 2 jours. Le détour à emprunter sera celui-ci : avenue Saint-François – boul. Daniel-Johnson – rue Saint-Pierre. Aucune coupure d’eau n’est prévue pour le moment. Toutefois, cette éventualité ne peut être totalement écartée en cas d’incident.

Merci pour votre collaboration!

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Réunion 4 mars 2025

Réunion du mardi 4 mars 2025 à 19h

Compte-rendu du caucus du 24 février 2025

Ordre du jour de la réunion

1. Ouverture de la séance

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Adoption du procès-verbal

4. Période de questions (d’intérêt général)

5.1. Parc informatique – achat d’équipements

5.2. Projet de transfert de MRC – fin des démarches

6.1. Demande de dérogation mineure pour le 97, rue Bonin

6.2. Demande de dérogation mineure pour le 84, rue Ernest-Despars

7. Règlements de concordance 76-9, 77-110, 231-1, 552-9

     Courriel d’Alain Delorme, suivi de sa conversation avec la MRC concernant les règlements de concordance

     Document synthèse

7.1. Avis de motion du règlement 76-9 modifiant le règlement numéro 76 constituant le plan d’urbanisme révisé afin d’assurer la concordance au schéma d’aménagement révisé concernant les zones d’affectation SU2 et SU3

7.2. Projet de règlement 76-9 modifiant le règlement numéro 76 constituant le plan d’urbanisme révisé afin d’assurer la concordance au schéma d’aménagement révisé concernant les zones d’affectation SU2 et SU3

7.3. Avis de motion du règlement 77-110 modifiant le règlement de zonage afin d’assurer la concordance au schéma d’aménagement révisé concernant les zones d’affectation SU2 et SU3

7.4. Projet de règlement 77-110 modifiant le règlement de zonage afin d’assurer la concordance au schéma d’aménagement révisé concernant les zones d’affectation SU2 et SU3

7.5. Avis de motion du règlement 231-1 visant à assujettir la nouvelle zone à vocation industrielle, localisée en bordure de la route 235, au règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble

7.6. Projet de règlement 231-1 visant à assujettir la nouvelle zone à vocation industrielle, localisée en bordure de la route 235, au règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble

7.7. Avis de motion du règlement 552-9 visant à assujettir les interventions projetées dans les zones industrielles numéros 410 et 411 au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

7.8. Projet de règlement 552-9 visant à assujettir les interventions projetées dans les zones industrielles numéros 410 et 411 au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

7.9. Dépôt du certificat du règlement numéro 277 décrétant une dépense de 6 500 000 $ et un emprunt de 3 633 000 $ pour des travaux subventionnés (PAVL) de remplacement ou de construction des conduites d’aqueduc, de canalisation de fossés, de fossés, de fondation de la chaussée, de réfection du pavage et construction d’une piste cyclable sur le rang du Bas-de-la-Rivière (entre la route Michon et le numéro civique 324)

7.10. Règlement d’emprunt numéro 277 – modification par résolution

8.1. Travaux rang du Bas-de-la-Rivière, phase II – surveillance des travaux – octroi du mandat

8.2. Travaux rues Saint-Joseph et Saint-Paul – autoriser le paiement du décompte progressif # 5 – réception définitive pour 2023 et réception provisoire pour 2024

8.3. Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) – Volet Redressement – Sécurisation – Projet « Réfection du rang Bas-de-la-Rivière » – autoriser la signature de la convention d’aide financière – dossier # NKP22984

9.1. Patinoire de dek hockey – remplacement des tuiles

9.2. Demande d’aide financière dans le cadre de l’appel de projets – Fonds de développement rural – Ajout d’une clôture pour les bandes de la patinoire multifonctionnelle – signature – autorisation

9.3. Avril, mois de la Jonquille – proclamation

10. SSI et PR Aucun item

11.1. Salaires et comptes présentés

12.1. Demande de modification au projet de loi 86 – appui

12.2. Dénonciation au gouvernement du Québec en lien avec l’absence d’ajustement financier de certains programmes destinés aux municipalités en raison de la situation économique actuelle – appui

12.3. Demande de modification de l’article 226.2 du Code de la sécurité routière (c. C-24.2) – appui

12.4. Municipalité de Saint-Barnabé-Sud – demande d’intervention – appui

12.5. Déclaration commune en faveur des personnes en situation d’itinérance, d’exclusion sociale et de pauvreté, initiée par le Réseau SOLIDARITÉ Itinérance du Québec (RSIQ) – renverser la tendance un devoir collectif – appui

12.6. Terrain sur le lot 6 371 433 – offre à la Ville de la part du propriétaire – décision

13. Varia Aucun item

14. Documents déposés : Rapport de la greffière sur la gestion contractuelle – règlement 232-2018 et Procès-verbal du comité consultatif d’urbanisme du 19 février 2025

15. Les rapports de services information

15.1. Rapport du mois Service de sécurité incendie

15.2. Rapport du mois Service des premiers répondants

15.3. Rapport du mois Service d’urbanisme

15.4. Rapport du mois Service des loisirs

15.5. Rapport du mois Service des travaux publics

16. Rapport des comités (avec le rapport de la RIAM)

17. Période de questions

18. Levée de la séance

Après conseil :

Photos du toit de la patinoire une fois terminé