Caucus 26 février 2024

Caucus du lundi 26 février 2024 à 18 h 30

Ordre du jour

1. a) Présence de Sophie Boilard pour ses points, le caucus commencera avec les points d’urbanisme

2. a) Mise à niveau de la station d’épuration des eaux usées – offre de services professionnels en architecture de de la compagnie Monty & Associé Architectes; Plans et devis 7 000 $, plus taxes; Appel d’offres et plans pour construction    800 $, plus taxes; Surveillance des travaux (bureau) 125 $/heure, plus taxes; Surveillance des travaux (chantier)         900 $ par visite, plus taxes; Toute demande de services supplémentaires 125 $/heure, plus taxes

2. b) Vidange des étangs aérés – rejet des soumissions

2. c) Convention entre la Ville de Saint-Pie et monsieur Robert Choquette concernant l’utilisation du véhicule de la municipalité – abrogation

2. d) Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) – aide financière refusée pour la phase II du rang du Bas-de-la-Rivière

2. e) Mesure d’accumulation de boues dans les étangs aérés – octroi du contrat à la compagnie Écho-Tech H2O pour un montant de 2 185 $, plus taxes

3. a) De la municipalité de Yamaska – demande d’appui concernant le programme RECIM

3. b) De François East, président de Rallye Sport Québec – demande de fermeture de la route Gariépy afin de tenir le           « Rallye Sanair », l’événement est prévu le 20 avril

3. c) De la ville de Rivière-Rouge – demande d’appui et de contribution financière – opposition à la fermeture de l’urgence de l’hôpital de Rivière-Rouge entre 20h et 8h

3. d) Randonnée du souvenir Thierry LeRoux – demande d’autorisation de passage le 24 août 2024

3. e) Demande officielle de Steve Harvey que M. Gauthier, de la SQ, soit présent à une séance publique du conseil afin de répondre aux questions du public, puisque Sonia Gosselin ne veut pas donner les statistiques sur les amendes émises sur le territoire

3. f) Demande de Steve Harvey – Est-ce que le comité de développement durable s’est penché sur la question de la pollution lumineuse? Il fait une demande officielle pour que la Ville règlemente

3. g) De Bruno Bazinet – zone dangereuse tronçon Route 235 entre Sanair et le viaduc de la rivière, demande de baisse de vitesse, de radars photos et/ou meilleure signalisation

4. a) Demande de dérogation mineure pour le 70, avenue Jacques-Cartier

4. b) Demande de dérogation mineure pour le lot 6 371 432, rue Charron (148, rue Charron)

4. c) Demande de modification au règlement de zonage pour la zone 145 (prolongement de la rue Sansoucy) pour permettre les logements dans les résidences, ce qui permettrait d’atteindre le nombre de logements à l’hectare exigé, soit 11 logements

4. d) Demande de modification au règlement de zonage pour la zone 144 (à côté du cimetière) pour permettre des multifamiliales de 10 logements et commerces

4. e) Demande d’autorisation à la CPTAQ pour le lot 2 971 241 du rang de la rivière sud

4. f) Formation obligatoire des membres du CCU

4. g) Inventaire des GES – suivi des actions

4. h) Production d’énergie renouvelable – recommandation de Pascale Pinette de légiférer le maraudage pour des projets privés de production d’énergie renouvelable

4. i) Formation inspectrice – autorisation d’inscription (formation conjointe avec Alexandria) 377.47 $, taxes incluses

4. j) Comité de démolition – modification du règlement concernant le comité

5. a) Assistant-trésorier – fin de la probation, permanence d’Éric Sergerie

5. b) Absence de Jean Pinard – pendant la réunion du 5 mars, le conseil décrète que le défaut de se présenter aux séances du conseil n’entraine pas la fin de son mandat

5. c) Office d’Habitation des Maskoutains et d’Acton – contribution 2021 de 4 172 $

5. d) Administration – embauche durant les absences de Mélina à la réception, création d’une banque de surnuméraires comme les brigadiers

5. e) Taxe municipale sur l’immatriculation des véhicules de promenade

5. f) Formation Eric Sergerie sur le module de paie 575 $, plus taxes

6. a) Fonds de développement rural – autoriser le dépôt du projet « Abris solaires »

6. b) Ligues sportives – adoption de l’échelle salariale pour le responsable des ligues sportives et les arbitres

6. c) Fontaine d’eau extérieure pour remplissage de bouteilles – soumissions

6. d) Employés à temps partiel au Service des loisirs – embauche

6. e) Centre de services scolaire – Planification des besoins d’espace 2024-2029 – avis de la Ville

6. f) Centre communautaire – choisir la date de la prochaine rencontre

7. a) SSI – démission de Yannick St-Louis à titre de premier répondant et de pompier

7. b) SSI – démission de Cédric Bousquet à titre de pompier    (lettre de démission à venir)

7. c) Congrès ATPIQ Alexandria Boucher 29-30-31 mai prochains – inscription (2023 : 325 $, plus taxes) prix 2024 à venir

7. d) Rapports de performance pour 2023, incidents, prévention et RCCI – dépôt

7. e) SSI – Formation Opérateur autopompe : Une formation devrait débuter en mai prochain à Saint-Dominique. Résolution pour autoriser l’inscription de 5 candidats – 2 472.50 $, plus taxes, plus les frais de déplacement et les frais afférents

8. a) Comptes présentés [version caucus]

8. b) Salaires du mois [à venir pour l’assemblée du conseil]

9. a) Dépôt du rapport de la greffière sur la gestion contractuelle – règlement 232-2018

9. b) Avril, mois de la Jonquille – proclamation

9. c) Parc à chiens – emplacement

9. d) Mobilisation de la Montérégie autour de la biodiversité

9. e) Défi pissenlits

10. a) Séance régulière du 6 février 2024 et spéciale du 12 février 2024

11. a) Service de sécurité incendie

11. b) Service des premiers répondants

11. c) Service d’urbanisme incluant la liste des permis émis

11. d) Service des loisirs

11. e) Service des travaux publics