Caucus 29 juillet 2024

Caucus du lundi 29 juillet 2024 à 18h30

POUR DISCUSSION ET PRISE DE DÉCISION

1- Plan d’intervention final en infrastructures routières locales (PIIRL)

2- Vidange des étangs aérés – mandat à Tetra Tech pour l’assistance technique – bonification (de 3 500 $ à 7 000 $)

3- Travaux rue Sansoucy :

Octroi du mandat à Tetra Tech pour la surveillance des travaux (41 500 $, plus taxes), remboursé à 100% par le promoteur
Octroi du mandat à Laboratoires de la Montérégie pour le contrôle de la qualité (6 767 $, plus taxes), remboursé à 100% par le promoteur
Résolution pour confirmer à Tetra Tech l’autorisation de présenter une déclaration de conformité au MELCCFP
Résolution pour autoriser Tetra Tech à présenter au MELCCFP une demande d’autorisation ministérielle

4- Vidange des boues des étangs aérés – plus de boues que prévu, ça coûtera plus cher, la différence pourrait être prise dans le surplus libre pour remboursement ultérieur (explication de Robert)

5- Bandes riveraines – offre de service de photogrammétrie de DroneXperts

6- Toit patinoire – plusieurs demandes de possibles soumissionnaires sur la réalisation de ce projet d’ici la fin novembre, est-ce qu’on reporte les travaux au printemps prochain?

7- Demande de dérogation mineure pour le 176, rue Couture

8- Demande de modification au règlement de zonage pour le lot 2 971 034

9- Demande de modification au règlement de zonage pour le lot 5 086 413

10- Règlement # 77-105 (remplacement d’une construction dérogatoire – valeur de référence) – avis de motion et projet de règlement le 6 août / assemblée publique de consultation le 3 septembre / adoption du règlement le 3 septembre

11- Règlement 280 (entretien et salubrité des bâtiments) – avis de motion et projet de règlement le 6 août / assemblée publique de consultation le 3 septembre / adoption du règlement le 3 septembre

12- Parc à chiens – suivi de l’arpentage du terrain

13- Offre de service de ID Concerto pour un conseil sans papier (le même que la MRC)

14- Cybersécurité – renouvellement

15- Projet de logements abordables

16- Balai de rue RAVO

17- Luminaires décoratifs – résultat de l’étude d’opportunité

18- Embauche de deux étudiants à temps partiel pour le Service des loisirs

19- Fête nationale 2025 – confirmation de la date et autoriser les réservations des fournisseurs

20- Demande du Centre de la famille – accès à la bibliothèque en cas d’évacuation

21- Proposition de projet pour le PAFE (programme d’aide financière en environnement de la MRC des Maskoutains)

22- Protection des berges des rivières Yamaska et Noire – règlementation pour limite de vitesse automatique sur les rivières au Québec

23- Demande d’appui de la municipalité du Canton de Saint-Camille – révision de la LERM (Loi sur les élections et les référendums) pour supprimer l’obligation pour un candidat aux élections dans les municipalités non divisées en district ou en quartier, de lier sa candidature à un numéro de poste

24- Annie Robichaud – offre de service comme agente de sécurité pour enquêter sur les vols dans les autos, vols de voitures, etc.

25- Répondre à M. Dany Forand (modifié lundi)

26- Texte en réponse à l’article de SinPi DéCombine sur facebook concernant l’utilisation du Lightning (publication sur le facebook de la Ville, sur les Actualités du site internet, dans le journal municipal d’août) Ajout de pages lundi pm

27- Lettrer le Lightning

DOSSIERS EN COURS

28- Règlement # 77-104 (enseignes numériques) – avis de motion et projet de règlement le 2 juillet / assemblée publique de consultation le 6 août / adoption du règlement le 6 août

INFORMATIONS AU CONSEIL OU DÉPÔTS

29- Préventionniste et pompier/premier répondant garde en caserne – permanence de Alexandria Boucher

30- SSI – démission de Steven Loyer (5 ans)

31- Mobilisation Desjardins – invitation à une conférence de presse

32- Rencontre d’information sur les rôles et responsabilités des acteurs municipaux – fixer une date

33- Transfert de comptes pour l’achat de l’abreuvoir

34- Comptes présentés [version caucus]

35- Procès-verbaux à adopter – séance régulière du 2 juillet 2024 et spéciale du 29 juillet 2024 (pv du 29 juillet à venir)

36- Dépôt du procès-verbal du CCU du 17 juillet 2024

37- Les rapports de services – dépôt

Service de sécurité incendie

Service des premiers répondants

Service d’urbanisme incluant la liste des permis émis

Service des loisirs

Service des travaux publics