Caucus 25 mars 2024

Caucus du lundi 25 mars 2024 à 18 h 30

1. Visite de l’Imprimerie CIC – documents pour discussion

2. a) Contrats saisonniers : Les contrats dont nous n’avons pas la soumission à temps seront reportés au mois prochain

1) Travaux d’embellissement – Les Serres Bousquet 1 218.74 $, incluant taxes (2023 : 1 077.31 $, incluant taxes)

2) Fauchage des panneaux et glissières – Jean-Jacques St-Pierre _____ $/heure, plus taxes (2023 : 48.29 $/heure, incluant taxes)

3) Fauchage des levées de chemin et autres endroits -Jean-Jacques St-Pierre _____ $/heure, plus taxes (2023 : 78.18 $/heure, incluant taxes)

4) Vidange des puisards – Groupe ADE 315 $/heure, plus taxes (2023 : 275 $/heure, plus taxes)

5) Débroussaillage – André Paris Inc. 170 $/heure, plus taxes; fauchage des abords de chemin 125 $/heure, plus taxes (2023 : 155$/heure, plus taxes; fauchage des abords de chemin 115 $/heure, plus taxes

6) Entretien air climatisé des bâtiments municipaux – Synairtech _______ $, plus taxes pour l’usine de filtration, de juin 2024 à mai 2025 et _______ $, plus taxes pour l’hôtel de ville et le pavillon des loisirs pour l’automne 2024 et le printemps 2025 et _______ $, plus taxes pour la bibliothèque, pour 3 visites en 2024 et 1 en 2025 (2023 : 1 418.92 $, plus taxes pour l’usine de filtration, de juin 2023 à mai 2024 et 732.88 $, plus taxes pour l’hôtel de ville et le pavillon des loisirs pour l’automne 2023 et le printemps 2024 et 1 365 $, plus taxes pour la bibliothèque, pour 3 visites en 2023 et 1 en 2024)

2. b) Traçage des lignes de rues – octroi du contrat Lignes Maska – (soumission le 2 avril 2024)
ligne centrale double continue : ____ $, + tx du km (2023 : 590 $, + tx du km)
ligne centrale simple en alternance entre espacée et continue : ____ $, + tx du km (2023 : 499 $, + tx du km)
ligne centrale espacée : ____ $, + tx du km (2023 : 220 $, + tx du km)
ligne blanche : ____ $, + tx du km (2023 : 340 $, + tx du km
ligne centrale simple continue : ____ $, + tx du km (2023 : 340 $, + tx du km)

2. c) Inspection et analyse des bornes incendie – autoriser l’appel d’offres sur invitation

2. d) Location du terrain municipal adjacent à la descente de bateau (lot 2 971 070) – avec le parc à chiens, la superficie louée serait moins grande

2. e) Autorisation de passage sur un terrain de la Ville (Robert Choquette) – autoriser la greffière à signer l’acte notarié

2. f) Fonds pour le transport actif d’Infrastructure Canada – subvention pour la piste cyclable sur le rang du Bas-de-la-Rivière qui nous a été accordée et refusée par la suite

3. a) De M. Daoust – demandes reliées à la rue Notre-Dame, indicateur de vitesse, dos d’âne, panneau lumineux, répondre une fois pour toute
En lien avec la vitesse, courriel de M. Gauthier de la SQ (le dernier courriel de M. Gauthier a été ajouté le 26 mars 2024)

3. b) De la municipalité de Val-Alain – demande d’appui concernant le retrait de places subventionnées en garderies

3. c) De Vélo Québec Événements – demande d’autorisation de passage de l’événement cycliste Vélo SP le 24 août 2024

3. d) De la MRC de Drummond – demande au ministère de revoir les orientations gouvernementales en matière d’aménagement du territoire afin d’exiger que la consolidation et la réutilisation du tissu urbain existant soient priorisées dans les principaux pôles de services et d’équipements de l’ensemble des MRC du Québec

3. e) De Stéphanie Roy – demande de prolonger l’interdiction de stationner sur l’avenue Garneau jusqu’à l’arrêt de la rue Panet

3. f) De la FCM – (TECQ) demande d’appui – déficit du financement fédéral de l’infrastructure par rapport à la croissance démographique

4. a) Demande de dérogation mineure pour le 1348, rang de la rivière Nord

4. b) Demande de dérogation mineure pour le 295, boulevard Daniel-Johnson

4. c) Demande de dérogation mineure pour le 135, rue Renaud

4. d) Demande de modification du règlement de zonage pour le 147, rue Saint-Pierre

4. e) Logements dans les sous-sols

4. f) Prolongement rue Sansoucy (pour discussion)

4. g) Adoption de la politique du développement durable et du plan d’actions

4. h) Réduction de l’aire gazonnée au terre-plein du boulevard Daniel-Johnson (courriel de Pascale, voir point 4. j))

4. i) Politique de gestion écoresponsable des événements sociaux – Julie va proposer une politique au conseil (courriel de Pascale, voir point 4. j))

4. j) Couverture forestière – Application du règlement sur la protection des boisés (05-164) de la MRC, qui fait la vérification? Réponse de Sophie en pièce jointe (courriel de Pascale)

4. k) Jour de la terre – Le Comité de développement durable aimerait réserver la salle au sous-sol de la bibliothèque le dimanche 21 avril 2024. Si possible de 12h30 à 15h30. Le comité aimerait organiser un petit événement de 13h à 15h : Conférence sur les pollinisateurs et les abeilles avec une apicultrice (présentation au sous-sol), présentation de la chaise des générations, la biblio montre des livres écolos, course de ramassage de déchets avec prix de participation (argent saint-pien). Pour discussion avec Julie Nicolas au caucus.
Mot de Pascale : Mis à part la réservation de salle et la publication de l’annonce de l’événement dans l’Écho de ma Ville et sur Facebook, je ne crois pas que nous avons besoin d’appui. Nous pouvons fournir le visuel de l’annonce si c’est okay. Mais, bien entendu, nous sommes ouverts à toute bonification de l’événement ou feedback (courriel de Pascale, voir point 4. j))

4. l) Énergie éolienne

4. m) Inventaire des GES – suivi des actions

5. a) Règlement # 77-100 (prohiber maison au-dessus garage) – avis de motion le 6 février / premier projet de règlement le 2 avril / assemblée publique de consultation le 7 mai / second projet de règlement le 7 mai / adoption du règlement le 4 juin

5. b) Règlement # 78-10 (largeur lot situé extérieur d’une courbe) – avis de motion et projet de règlement le 2 avril / assemblée publique de consultation le 7 mai / adoption du règlement le 7 mai

5. c) Règlement 268-2024 (comité démolition) – avis de motion et projet de règlement le 5 mars / assemblée publique de consultation le 2 avril / adoption du règlement le 2 avril + nommer les membres du comité par résolution (Luc, Geneviève, Sylvie) avec Mario comme membre substitut et choisir le président du comité

5. d) Règlement 280 (entretien et salubrité des bâtiments) – avis de motion et projet de règlement le 2 avril / assemblée publique de consultation le 7 mai / adoption du règlement le 7 mai

5. e) Règlement 281 (tarifs pour fourniture des biens et services) – avis de motion et projet de règlement le 2 avril / adoption du règlement le 7 mai

6. a) Congrès 2024 – ATPIQ 29 au 31 mai 2024 – 431.16 $ taxes incluses (2023, 325 $, plus taxes) et AGSICQ du 1^er au 4 juin 2024 En 2023, 725 $, plus taxes En attente du prix 2024 pour l’AGSICQ, on devrait l’avoir avant la réunion, sinon, reporté en mai

6. b) Dépôt et présentation du rapport financier le 2 avril

6. c) Office d’Habitation des Maskoutains et d’Acton – budget révisé 2024 de 3 501 $ à 3 654 $ (page 43 # 2733)

6. d) Bandeau sur le site internet pour autoriser la collecte de données personnelles – Après des recherches, nous devons prendre un abonnement annuel pour le bandeau car, pour les gens qui refusent la collecte de leurs données personnelles, nous devons avoir un module qui arrêtera la collecte. De plus, nous ferons nous-mêmes le montage de la page contenant les politiques de la Ville, mais Activis configurera le bandeau. L’offre de service est de 825 $ pour le bandeau et des frais annuels de 170 $

6. e) Toponymie

7. a) Demande d’un citoyen – Gala de lutte et autres événements payants

7. b) Mise à jour de la Politique pour le développement des collections

7. c) Abreuvoir extérieur – soumissions

7. d) Autorisation pour l’achat d’une balançoire avec affectation de surplus

7. e) Autorisation pour l’achat d’un congélateur commercial

7. f) Demande de subvention au programme PSRE

7. g) Demande d’inscription d’un non-résident au camp de jour

7. h) Arts visuels dans la ville – offre de service d’un citoyen

7. i) Discussion porte pavillon des loisirs

7. j) Vivre en ville – suivi du dossier

7. k) Descente de bateau – nommer quelqu’un pour émettre des constats

7. l) Recrutement de bénévoles pour le Comité de développement durable – Le comité aimerait recruter plus de bénévoles pour le comité. Il souhaite se diviser en comités de travail, mais manque de ressources. La cible est d’un total de 12 personnes divisées en comités spécifiques dont des bénévoles pour la Fête nationale. Une annonce à cet effet paraîtra dans la prochaine publication de l’Écho de ma Ville et le comité communiquera avec les personnes ayant offert leur candidature lors de la formation du comité.
Le comité aimerait aussi demander aux membres du CCCPEM et au Centre de la famille leur appui à différentes occasions. (Utiliser leurs réseaux pour chercher des bénévoles, notamment la Fête nationale). (courriel de Pascale, voir point 4. j))

8. a) SSI – factures pour achat de radios (prévu au budget) pour un montant total de 5 473.25 $, plus taxes

8. b) 3^e ressource – démission de Antoine Jobin

8. c) SSI – embauche d’un pompier premier répondant lieutenant Maxime Labonté

8. d) SSI – formation pour les voitures électriques – soumission de 974.30 $ (net) (prévu au budget formation)

9. a) Comptes présentés [version caucus]

9. b) Salaires du mois [à venir pour l’assemblée du conseil]

9. c) Résultats d’exercice 2023 – appropriation du surplus libre en surplus réservés

9. d) Affectation surplus RCCI au budget 2024 – 4 591.98 $

9. e) Refinancement reg 108 de gré à gré avec la caisse Desjardins

9. f) Sûreté du Québec – autoriser le paiement de la facture en deux versements de 616 354 $ au 30 juin 2024 et de 616 353 $ au 31 octobre 2024

9. g) Soldes résiduaires – règlement d’emprunt 257

9. h) Déclaration de réciprocité – subvention de 23 484 $

10. a) Argent saint-pien – Y avait-il de la documentation lors de la création de l’argent Saint-Pien? Procédures, objectifs, etc. – L’argent saint-pien a été créé pour favoriser l’achat local, mais nous n’avons pas de politique (courriel de Pascale, voir point 4. j))

10. b) Semaine nationale du don d’organes et de tissus – proclamation (21 au 27 avril 2024)

10. c) Semaine nationale de la santé mentale – proclamation (6 au 12 mai 2024)

10. d) Dépôt du procès-verbal du CCU du 20 mars 2024

10. e) (POUR INFO) Résolution à la SQ pour la création d’un poste de parrainage – nous ne ferons pas de résolution car Marie-Claude Nadeau nous a dit qu’elle n’était pas intéressée

10. f) (POUR INFO) Morsure de chien au 1284, rang d’Émileville – Il sera euthanasié, donc pas d’évaluation. Une confirmation de l’euthanasie du vétérinaire nous sera envoyée

10. g) Prochain article du Comité de développement durable pour approbation

11. a) Procès-verbal à adopter : Séance régulière du 5 mars

12. a) Rapport mensuel du Service de sécurité incendie

12. b) Rapport mensuel du Service des premiers répondants

12. c) Rapport mensuel du Service d’urbanisme incluant la liste des permis émis

12. d) Rapport mensuel du Service des loisirs

12. e) Rapport mensuel du Service des travaux publics