Réunion 5 novembre 2024

Réunion du mardi 5 novembre 2024 à 19 h

Compte-rendu du caucus du 28 octobre 2024

Ordre du jour de la réunion

1. Ouverture de la séance

2. Adoption de l’ordre du jour   avec l’ajout du point 6.3.

3. Adoption du procès-verbal

4. Période de questions (d’intérêt général)

5.1. Calendrier des assemblées publiques du conseil pour l’année 2025

5.2. Brigadières surnuméraires – embauche

5.3. Travaux publics – personnel surnuméraire – embauche

5.4. Modification de la résolution # 05-10-2024 – personnel surnuméraire

5.5. Assistant-inspecteur en bâtiment et en environnement – résiliation du contrat de travail

5.6. Commission sur le développement durable – nomination

6.1. Demande de dérogation mineure pour le 1900, rang de la Rivière Sud

6.2. Demande de réglementation pour les rivières Yamaska et Noire

6.3. Nomination d’un inspecteur adjoint à l’application du règlement de contrôle intérimaire sur les éoliennes de la MRC des Maskoutains

7.1. Adoption du règlement numéro 77-106 modifiant le règlement de zonage concernant l’agrandissement de la zone 201-P et le calcul de la marge de recul avant dans les zones patrimoniales (rue Notre-Dame)

7.2. Adoption du règlement numéro 77-107 modifiant le règlement de zonage afin d’autoriser les projets intégrés dans la zone 202 (rue Notre-Dame)

7.3. Avis de motion du règlement numéro 77-108 modifiant le règlement de zonage afin d’autoriser les logements accessoires pour les habitations unifamiliales desservies par le réseau d’aqueduc municipal dans la zone agricole

7.4. Projet de règlement numéro 77-108 modifiant le règlement de zonage afin d’autoriser les logements accessoires pour les habitations unifamiliales desservies par le réseau d’aqueduc municipal dans la zone agricole

7.5. Adoption du règlement numéro 258-2024 modifiant le règlement 258 relatif à la circulation et au stationnement applicable par la Sûreté du Québec (rue Notre-Dame)

7.6. Avis de motion et projet de règlement numéro 220-2024 modifiant le règlement numéro 220 relatif aux limites de vitesse (près de la descente de bateau)

7.7. Avis de motion et projet de règlement numéro 232-2024 modifiant le règlement numéro 232-2021 sur la gestion contractuelle

8.1. Fourniture d’essence et de diésel – octroi du contrat pour l’année 2025

8.2. Entretien du réseau d’éclairage public – octroi du contrat pour l’année 2025

8.3. Hydro Météo – entretien annuel et surveillance – octroi des contrats pour l’année 2025

8.4. Déneigement du 65, avenue Saint-François – octroi du contrat pour trois ans

8.5. Bandes riveraines – service de photogrammétrie – octroi du mandat

8.6. Mise à niveau de la station d’épuration – autoriser le paiement du décompte progressif # 1

9.1. Politique de location relative aux infrastructures de la Ville de Saint-Pie – modification – adoption

9.2. Location de salle pour les activités de loisirs – autorisation

9.3. Conception et construction d’un toit sur la patinoire extérieure – autoriser le paiement du décompte progressif # 1

9.4. Journée mondiale de l’enfance – proclamation

10.1. SSI – indication des besoins de formation pour l’année 2025 dans le cadre du Programme d’aide financière pour la formation des pompiers et des pompières du ministère de la Sécurité publique

10.2. SSI – achat d’équipement – autorisation avec transfert budgétaire

10.3. Projet de partenariat pour la mise en place d’un site d’entrainement mobile pour le RIC (équipe d’intervention rapide) avec les municipalités de Saint-Césaire et Saint-Damase – résolution d’intérêt

10.4. Entente intermunicipale en incendie avec la municipalité de Sainte-Hélène – résolution d’intérêt

10.5. PR – achat et installation d’équipement – autorisation avec appropriation de surplus

11.1. Salaires et comptes présentés

11.2. Régie intermunicipale d’Acton et des Maskoutains (RIAM) – adoption du budget 2025

11.3. Politique de capitalisation et d’amortissement des dépenses en immobilisation – modification – adoption

11.4. Office d’habitation des Maskoutains et d’Acton – adoption du budget révisé 2024

12.1. Club 3 & 4 roues comté Johnson inc. – conformité des traverses de routes municipales pour les véhicules hors routes (vtt) – saison hivernale 2024-2025

12.2. Club 3 & 4 roues de l’Estrie – conformité des traverses de routes municipales pour les véhicules hors routes (vtt) – saison hivernale 2024-2025

12.3. Désignation d’une fourrière en vertu du Code de la sécurité routière

13. Varia Aucun item

14. Documents déposés : Déclarations des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal, Rapport sur les résultats comparatifs au 30 septembre 2024 et Procès-verbal du CCU du 16 octobre 2024

15. Les rapports de services information

15.1. Rapport du mois Service de sécurité incendie (SSI)

15.2. Rapport du mois Service des premiers répondants (PR)

15.3. Rapport du mois Service d’urbanisme

15.4. Rapport du mois Service des loisirs

15.5. Rapport du mois Service des travaux publics

16. Rapport des comités

17. Période de questions

18. Levée de la séance

Après conseil :

Baromètre municipal du Canada – Voudrait votre adresse courriel personnelle afin de vous envoyer un sondage qui sera confidentiel

Comptes présentés sur le site internet

CTBM a reçu une correspondance de Gérard Montpetit concernant le GNR et ses bibittes

Mise à jour de notre mobilier (carte de la ville devant l’hôtel de ville)

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