Caucus 29 avril 2024

Caucus du lundi 29 avril 2024 à 18 h 30

Ordre du jour

1. a) Vivre en ville à 18 h 30 – Présentation du portrait diagnostic final du réseau de pistes cyclables

2. a) Entretien air climatisé des bâtiments municipaux – Synairtech – pour l’usine de filtration : 1 461.48 $, plus taxes (2023 : 1 418.92 $, plus taxes), pour l’hôtel de ville et pavillon des loisirs : 754.86 $, plus taxes (2023 : 732.88 $, plus taxes), pour la bibliothèque : 1 405.96 $, plus taxes (2023 : 1 365 $, plus taxes)

2. b) Reconstruction de la conduite d’amenée d’eau brute – présentation d’une demande d’aide financière au programme PRIMEAU

2. c) Mise à niveau de la station d’épuration – contrat à Nordmec Construction inc. pour un montant de 1 416 000 $

2. d) Mise à niveau de la station d’épuration – mandat pour la surveillance à Tetra Tech QI pour un montant de 110 000 $, plus taxes

2. e) Location du terrain municipal adjacent à la descente de bateau (lot 2 971 070) – renouvellement de l’entente (subvention du parc à chiens du FDR : 18 000 $)

2. f) Marquage au sol dans le rang de la Rivière Sud

3. a) Monsieur Daoust veut une réponse de la Ville par résolution pour que tous les citoyens connaissent la réponse

3. b) De la municipalité d’Upton – demande de révision de la Loi sur la fiscalité municipale pour les taxes de la Sûreté du Québec

3. c) De Martin Roy de Gorila (147, rue Saint-Pierre) – demande de fermeture de la rue Saint-Pierre le 30 juin prochain pour une course

3. d) De la Fondation Mira – demande d’autorisation de passage le 16 août de 10 h à 17 h

3. e) De Andrée Beauregard (1296, rang d’Émileville) – demande de suivi de dossier concernant la nouvelle structure du pont d’Émileville et son embouchure

3. f) De la fondation Charles-Bruneau – demande d’autorisation de passage du Tour CIBC Charles-Bruneau le 5 juillet 2024

3. g) De la compagnie Canard du Village – demande de stationnement en bordure du rang Double les 10 et 11 août prochains (une telle demande a déjà été acceptée par le passé, voir document en pièce jointe)

3. h) Du Falun Dafa de Montréal – demande de reconnaissance pour la Journée mondiale du Falun Dafa le 13 mai 2024, elle demande une lettre

3. i) De Gabriel Beaudoin – demande de bâtir un abri temporaire pour restaurer un vieux camion (638, rang du Bas-de-la-Rivière)

4. a) Aide en urbanisme – offre de service

4. b) Prolongement de la rue Sansoucy – Mathieu Pitre est prêt à s’engager à ne rien faire sur le lot # 7 tant qu’il n’a pas d’entente avec le voisin (serait inclus dans l’entente promoteur)

4. c) Suivi du dossier des éoliennes (en pièce jointe, projet de règlement déposé à la séance du 4 avril et également déposé à la MRC des Maskoutains et courriel de Gérard Montpetit)

4. d) Remplacement de Pierre Blais à la formation des membres du CCU

5. a) Règlement # 77-100 (prohiber maison au-dessus garage) – avis de motion le 6 février / premier projet de règlement le 7 mai / assemblée publique de consultation le 4 juin / second projet de règlement le 4 juin / adoption du règlement le 2 juillet

5. b) Règlement # 77-101 (logement au sous-sol) – avis de motion et projet de règlement le 2 avril / assemblée publique de consultation le 7 mai / adoption du règlement le 7 mai

5. c) Règlement # 77-102 (gymnase 147, rue Saint-Pierre) – avis de motion et premier projet de règlement le 7 mai / assemblée publique de consultation le 4 juin / second projet de règlement le 4 juin / adoption du règlement le 2 juillet

5. d) Règlement # 78-10 (largeur lot situé extérieur d’une courbe) – avis de motion et projet de règlement le 2 avril / assemblée publique de consultation le 7 mai / adoption du règlement le 7 mai

5. e) Règlement 280 (entretien et salubrité des bâtiments) – avis de motion et projet de règlement le 7 mai / assemblée publique de consultation le 4 juin / adoption du règlement le 4 juin

5. f) Règlement 281 (tarifs pour fourniture des biens et services) – avis de motion et projet de règlement le 2 avril / adoption du règlement le 7 mai

5. g) Règlement 273-2024 (nuisances odeurs) – avis de motion et projet de règlement le 7 mai / adoption du règlement le 4 juin

6. a) Coordonnateur des loisirs – permanence de Jean-Yves Bergeron le 24 avril avec révision du salaire (demande de 30 $/heure)

6. b) Centre de services scolaire de Saint-Hyacinthe : Planification des besoins d’espace – avis des élus

6. c) Convention collective – échéance le 31 décembre 2024

6. d) Politique linguistique de la Ville de Saint-Pie – directive relative à l’utilisation d’une autre langue que la langue officielle – adoption

6. e) Procédure de traitement des plaintes relatives aux manquements aux obligations de l’organisme municipal en vertu de la Charte de la langue française – adoption

6. f) La demande d’aide financière au PNHA pour l’enseigne numérique a été refusée. Il y aurait une possibilité de collaboration avec la pharmacie, nous aurions seulement un panneau à installer. Nous sommes à vérifier si le FDR nous permet de faire notre projet avec la collaboration de la pharmacie. En pièce jointe, confirmation de l’aide financière de la MRC

6. g) Congrès 2024 – AGSICQ du 1^er au 4 juin 850 $, plus taxes (2023 : 725 $) et 495 $, plus taxes pour Richard Mathieu le dimanche et le lundi

7. a) Achat des abris solaires pour les jeux d’eau

7. b) Contrat pour la clôture du parc canin

7. c) Dépôt du projet de réglementation pour les rivières Yamaska et Noire

7. d) Demande d’un citoyen/employé pour le tarif organisme pour 2 locations pour une activité de financement

7. e) Demande d’une citoyenne pour la gratuité du terrain de balle pour le tournoi des familles

7. f) Comité de pilotage pour la Politique de la famille

7. g) Embauche d’étudiants

7. h) Programmations – embauche des employés contractuels

7. i) Discussion sur les choix des critères pour le devis du projet de construction d’un toit sur la patinoire multifonctionnelle

7. j) Abreuvoir extérieur – autorisation d’achat

8. a) SSI – démission de Émile Crevier-Coulonge

8. b) Visites résidentielles – règlement pour les visites résidentielles et discussion pour adopter un code de construction – Sylvain va être présent pour ce point

8. c) Lumières à la caserne

9. a) Comptes présentés [version caucus]

9. b) Salaires du mois [à venir pour l’assemblée du conseil]

9. c) Dépôt du rapport du maire sur les faits saillants des états financiers 2023

10. a) Semaine québécoise des familles du 13 au 19 mai – proclamation

10. b) Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie le 17 mai – proclamation

10. c) Article de sensibilisation concernant la plantation d’arbres en dessous des fils électriques pour le journal de mai

10. d) Prochain article du Comité de développement durable

11. a) Procès-verbal à adopter : Séance régulière du 2 avril

12. a) Rapport mensuel du Service de sécurité incendie

12. b) Rapport mensuel du Service des premiers répondants

12. c) Rapport mensuel du Service d’urbanisme incluant la liste des permis émis

12. d) Rapport mensuel du Service des loisirs

12. e) Rapport mensuel du Service des travaux publics