Réunion 1er avril 2025
Réunion du mardi 1er avril 2025 à 18h45
Assemblée publique de consultation à 18 h 45
Explications des règlements (description)
- règlement 76-9 modifiant le règlement numéro 76 constituant le plan d’urbanisme révisé afin d’assurer la concordance au schéma d’aménagement révisé concernant les zones d’affectation SU2 et SU3
- règlement 77-110 modifiant le règlement de zonage afin d’assurer la concordance au schéma d’aménagement révisé concernant les zones d’affectation SU2 et SU3
- règlement 231-1 visant à assujettir la nouvelle zone à vocation industrielle, localisée en bordure de la route 235, au règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble
- règlement 552-9 visant à assujettir les interventions projetées dans les zones industrielles numéros 410 et 411 au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
Compte-rendu du caucus du 24 mars 2025
2. Adoption de l’ordre du jour On retire les points 7.2, 7.3, 7.4 et 7.5
4. Période de questions (d’intérêt général)
5.1. Directeur du Service des travaux publics – embauche
5.2. Directeur adjoint du Service des travaux publics – démission
5.3. Directeur adjoint du Service des travaux publics par intérim – nomination
5.4. Comité de santé et de sécurité – modification d’un représentant
5.5. Réseau de fibre optique – avis de dénonciation des ententes en vigueur
5.6. Microsoft 365 – renouvellement des licences et contrat de service de consultation
6.1. Demande de dérogation mineure pour le 43A-47, avenue Roy
6.2. Demande de dérogation mineure pour le 131A, avenue Sainte-Cécile
6.3. Demande de modification au règlement de zonage pour le 153, rue Saint-Pierre
6.4. Demande de modification au règlement de zonage pour le 138, rue Charron
6.5. Demande de modification au règlement de zonage pour le 2079, rang de la Rivière Sud
7.2. Adoption du règlement 76-9 modifiant le règlement numéro 76 constituant le plan d’urbanisme révisé afin d’assurer la concordance au schéma d’aménagement révisé concernant les zones d’affectation SU2 et SU3 ITEM RETIRÉ
7.3. Adoption du règlement 77-110 modifiant le règlement de zonage afin d’assurer la concordance au schéma d’aménagement révisé concernant les zones d’affectation SU2 et SU3 ITEM RETIRÉ
7.4. Adoption du règlement 231-1 visant à assujettir la nouvelle zone à vocation industrielle, localisée en bordure de la route 235, au règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble ITEM RETIRÉ
7.5. Adoption du règlement 552-9 visant à assujettir les interventions projetées dans les zones industrielles numéros 410 et 411 au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) ITEM RETIRÉ
8.1. Travaux d’embellissement dans les parcs et terrains municipaux – octroi du contrat
8.3. Nettoyage des puisards – octroi du contrat
8.4. Débroussaillage – octroi du contrat
8.5. Entretien de l’air climatisé des bâtiments municipaux – octroi du contrat
8.6. Travaux rang du Bas-de-la-Rivière, phase II – octroi du contrat à l’entrepreneur
8.7. Plan de gestion des actifs en eau (PGA-Eau) – octroi du mandat
9.1. Service des loisirs – employés à temps partiel – embauche
9.2. Semaine nationale du don d’organes et de tissus – proclamation
9.3. Semaine nationale de la santé mentale – proclamation
10.2. PR – départ partiel à la retraite
11.1. Salaires et comptes présentés
11.3. Sûreté du Québec – facturation 2025
12.1. Emprise ferroviaire abandonnée – Embranchement Saint-Guillaume – demande d’acquisition
13. Varia Aucun item
15. Les rapports de services information
15.1. Rapport du mois Service de sécurité incendie
15.2. Rapport du mois Service des premiers répondants
15.3. Rapport du mois Service d’urbanisme
15.4. Rapport du mois Service des loisirs
15.5. Rapport du mois Service des travaux publics
16. Rapport des comités (incluant le rapport de Geneviève de la RIAM)
Après conseil :
Formation pour le nouveau conseil sans papier – choisir une date